Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

4 résultats pour la valeur "Social / Solidarité" du filtre Domaine, pour la valeur "20/04/2018" du filtre Date de séance

ACTIONS D'INGÉNIERIE POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA CONFÉRENCE DES FINANCEURS DE LA PRÉVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE - AVENANT À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION À MSA SERVICES ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/04/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2018 : PROJETS DES COMMISSIONS TERRITORIALES DES SOLIDARITES ACTIVES (CTSA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/04/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL À PROJETS POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/04/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVIS RELATIF AU PROJET REGIONAL DE SANTE GRAND EST (2018-2028)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/04/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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